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ARTICLE 2 - PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site BROTHERS AND SISTERS sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de BROTHERSANDSISTERS.BE Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de BROTHERSANDSISTERS.BE est strictement interdite sous réserve d’autorisation.

 

ARTICLE 3 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BROTHERSANDSISTERS.BE ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. BROTHERSANDSISTERS.BE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. BROTHERSANDSISTERS.BE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site BROTHERSANDSISTERS.BE. BROTHERSANDSISTERS.BE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.


ARTICLE 4 - DROIT APPLICABLE & LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 5 - INFORMATIONS NOMINATIVE & CONFIDENTIALITÉ

BROTHERSANDSISTERS.BE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux clients de BROTHERSANDSISTERS.BE, notamment par les lettres d'informations de BROTHERSANDSISTERS.BE auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts et de la personnalisation de votre compte. Toutefois, lorsque vous vous rendez sur BROTHERSANDSISTERS.BE à partir de certains sites partenaires identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d'être exceptionnellement communiquées à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez le nous via les adresses ci-dessous. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.


Client : request@brothersandsisters.be
Siège Social: BROTHERS AND SISTERS, 8 allee des eaux bonnes, 77500 CHELLES, FRANCE
SIRET : 80018247400017

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